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Séance du 16 avril 2026

DEL2026-025- Procès verbal de la séance du 28 mars 2026

DEL2026-025A- Procès verbal de la séance du 28 mars 2026

DEL2026-026- Les Naturalies samedi 18 et dimanche 19 avril 2026

DEL2026-027- Création de la Commission d’appel d’offres et de la Commission des marchés à procédure adaptée et détermination des conditions de dépôt de listes pour l’élection des membres

DEL2026-027A- Création de la Commission d’appel d’offres et de la Commission des marchés à procédure adaptée et conditions de dépôt de listes pour l’élection des membres

DEL2026-028- Centrale d’achat GIP Approlys – Représentation de la ville de Dreux

DEL2026-029- Copropriétés dans lesquelles la Ville de Dreux possède des parts – Représentation de la ville de Dreux

DEL2026-030-Commission départementale d’aménagement commercial (CDAC) – Représentation de la ville de Dreux

DEL2026-031-Société d’Economie Mixte Construction de Dreux – Représentation de la ville de Dreux

DEL2026-032-Société Anonyme d’Economie Mixte Locale GEDIA – Représentation de la ville de Dreux

DEL2026-034-CEREMA-Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité, et l’aménagement – Représentation ville de Dreux

DEL2026-035-CCAS – Conseil d’administration – détermination du nombre de membres – conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres

DEL2026-035A-CCAS – Conseil d’administration – détermination du nombre de membres – conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres

DEL2026-036-Centre Medico Psycho Pédagogique (CMPP) – Représentation de la ville de Dreux

DEL2026-037- Comité de gestion du Service d’Education Spéciale et de Soins a Domicile (SESSAD) – Représentation de la ville de Dreux

DEL2026-038-Comite départemental des services aux familles – Représentation de la ville de Dreux

DEL2026-039-Contrat local de santé avec l’agence régionale de santé – Représentation de la ville de

Dreux

DEL2026-040-Conseil de surveillance de l’hôpital de Dreux – Représentation de la ville de Dreux

DEL2026-041-Maison de retraite médi accueil La Roseraie – Conseil d’établissement – Représentation de la ville de Dreux

DEL2026-042-Conseil d’administration du futur établissement public autonome départemental – Représentation de la ville de Dreux

DEL2026-043-Conseil des Eaux Vives et du Prieure – Représentation de la ville de Dreux

DEL2026-044-Institut Médico-Éducatif Les Trois Vallées – Représentation de la ville de Dreux

DEL2026-045-ODARPA – Office Drouais d’Action pour les Retraites et Personnes Agées – Représentation de la ville de Dreux

DEL2026-046- Conseil départemental de la citoyenneté et de l’autonomie (CDCA).- Représentation de la ville de Dreux

DEL2026-047-Association des Amis de la Vaumonnaie – Représentation de la ville de Dreux

DEL2026-048-GIP Relais Logement – Représentation de la ville de Dreux

DEL2026-049-Conseil d’administration de la SA HLM La Roseraie – Représentation de la ville de Dreux

DEL2026-050-Etablissements du primaire – Ecoles maternelles et élémentaires Conseils des écoles – Représentation de la ville

DEL2026-051-Comite de gestion de la Caisse des écoles – nombre et désignation des représentants – Représentation de la ville de Dreux

DEL2026-052-Commission des menus – Représentation de la ville de Dreux DEL2026-053-Representants dans les établissements de l’enseignement secondaire

DEL2026-054- Association Nationale des Elus et du Sport (ANDES)

DEL2026-055- Bourse au BAFA – Représentation de la ville de Dreux

DEL2026-056- Bourse au permis – Représentation de la ville de Dreux

DEL2026-057-Fonds d’Aide aux Jeunes en difficulté – comité d’attribution – Représentation de la ville de Dreux DEL2026-058-Association Multiservices – Représentation de la ville de Dreux

DEL2026-059-Mission Locale – Représentation de la ville de Dreux

DEL2026-060-Comite de jumelage – Assemblée générale et Conseil d’administration

DEL2026-061-Centre de Gestion de la Fonction Publique (CDG)

DEL2026-062-Comité National d’Action Sociale (CNAS)

DEL2026-063- Fixation des indemnités de fonctions des élus

DEL2026-064- Majoration des indemnités de fonction des élus

DEL2026-065- Budget Principal – Rapport sur les orientations budgétaires 2026

DEL2026-065A1- Budget Principal – Rapport sur les orientations budgétaires 2026

DEL2026-066- Budget Lotissements – Rapport sur les orientations budgétaires 2026

DEL2026-066A- Budget Principal – Rapport sur les orientations budgétaires 2026

DEL2026-067- Budget Locations et Parc des expositions – Rapport sur les orientations budgétaires 2026

DEL2026-067A- Budget Locations et Parc des expositions – Rapport sur les orientations budgétaires 2026

DEL2026-068- Budget Parkings – Rapport sur les orientations budgétaires 2026

DEL2026-068A- Budget Parkings – Rapport sur les orientations budgétaires 2026

DEL2026-069- Adoption du Règlement Budgétaire Financier

DEL2026-069A- Règlement Budgétaire Financier

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