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Les séances du conseil municipal

Calendrier des prochaines séances : 

  • Mardi 13 décembre

Comptes rendus des séances précédentes  :

  • Séance du 17 novembre 2022
N° DELOBJET Rapporteur VOTE
Secrétaire de séance : Amber NIAZ
DEL2022-169 et annexe Décision relative au maintien ou non de Mme PHILIPPE dans ses fonctions d'Adjointe au MairePierre-Frédéric BILLETUnanimité
moins 15 ne prend pas part au vote
DEL2022-170Subvention de fonctionnement au syndicat des commerçantsSébastien LEROUXUnanimité
  • Séance du 13 octobre 2022
N° DELOBJET RapporteurVOTE
Secrétaire de séance : Amber NIAZ
DEL2022-119Élection du troisième Adjoint au MairePierre-Frédéric BILLET20 votes pour Talal Abdelkader, 1 vote Jacques Alim, 6 votes blancs, 11 votes contre, 1 vote nul
DEL2022-119ATableau du conseil municipal
DEL2022-120Élection du neuvième Adjoint au Maire Pierre-Frédéric BILLET21 votes pour Nelson Fonseca, 7 votes blancs, 11 votes contre
DEL2022-120ATableau du conseil municipal
Secrétaire de séance : Arnaud DAUTREY
DEL2022-166Garantie de la Ville à hauteur de 80 % pour un emprunt de 660 000 € à la Société Publique Locale Gestion Aménagement ConstructionLydie GUÉRINMajorité, 9 voix contre
DEL2022-166AConvention Garantie de la Ville à hauteur de 80 % pour un emprunt de 660 000 € à la Société Publique Locale Gestion Aménagement Construction
  • Séance du 19 septembre 2022
N° DélibérationObjetRapporteurVotes
Secrétaire de Séance : Nelson Fonseca
DEL2022-114-Installation de Mme MARTIN
et DEL2022-114A-Installation de Mme MARTIN
Installation de Madame Josette Martin, conseillère municipalePierre-Frédéric BILLETPrend acte
DEL2022-115-Maintien de M. HIRTI dans ses fonctions
et DEL2022-115A-Maintien de M. HIRTI dans ses fonctions
Décision relative au maintien de Monsieur HIRTI dans ses fonctions d’adjoint au MairePierre-Frédéric BILLETLe Conseil municipal décide à bulletins secrets de ne pas maintenir M. Aïssa HIRTI dans ses fonctions d’adjoint au Maire :
23 votes pour, 10 votes contre, 6 votes blancs
DEL2022-116-Maintien de M. ALIM dans ses fonctions
et DEL2022-116A-Maintien de M. ALIM dans ses fonctions
Décision relative au maintien de Monsieur ALIM dans ses fonctions d’adjoint au MairePierre-Frédéric BILLETLe Conseil municipal décide à bulletins secrets de ne pas maintenir M. Jacques ALIM dans ses fonctions d’adjoint au Maire :
22 votes pour, 12 votes contre, 5 votes blancs
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