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Séance du 09 octobre 2024

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU 09 OCTOBRE 2024

DEL2024-142- Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 08 juillet 2024

DEL2024-143 -Contrat « Engagements Quartiers 2030 » – Annexe financière 2024 n°3

DEL2024-143A-Annexe financière n.3-Associations2024-CEQ 2030

DEL2024-144A-Mise en place du dispositif Pass’Sport pour la patinoire

DEL2024-144-Mise en place du dispositif « Pass Sport » pour la patinoire

DEL2024-145-Convention d’utilisation de la patinoire de Dreux par l association Dreux Sports de Glace

DEL2024-146-Tarifs pour l’école de glace et l’accès des établissements scolaires hors commune de Dreux à la patinoire

DEL2024-147-Tarifs de vente au bar et à la boutique de la patinoire

DEL2024-148-Ajout de quatre écoles au Renouvellement de l’ENT primOT dans les écoles de Dreux

DEL2024-149-Bourse au permis de conduire DEL2024-150-Attribution de lots pour les Bacheliers mention « Très bien » édition 2024

DEL2024-151-Congres des Maires d Eure et Loir 2024 – Mise a disposition du Parc des Expositions

DEL2024-152-Revalorisation du taux horaire des intermittents du spectacle

DEL2024-153-Festival Histoires de femmes

DEL2024-154-Strategie de préservation des ressources en eau du Drouais Adhésion au Cerema (Centre d études et d expertise sur les risques,

DEL2024-155-Document cadre identifiant des surfaces pour des projets photovoltaïques – Avis consultation

DEL2024-156-Zone d’Am2nagement Concerte (ZAC) du Square – Approbation du compte rendu d activités 2023

DEL2024-157-Zone d’Aménagement Concerte (ZAC) des Fenôts – Approbation du compte rendu d activités 2023

DEL2024-158-ZAC des Fenôts – Rétrocession de voiries

DEL2024-159-Declassement et désaffectation de la parcelle BV n.781

DEL2024-160-Cession d une parcelle cadastrée BV n.781

DEL2024-161-Acquisition d une parcelle cadastrée BI n.273 – Projet NPNRU

DEL2024-162-Acquisition d une parcelle cadastrée BI n.1433 – Projet NPNRU

DEL2024-163-Demolition de 4 logements individuels de l OPH – 30, 32, 34, et 36 rue Theodore Chenay a Dreux

DEL2024-164-Operation d’aménagement Site Emile Prod homme – Avenant n.2

DEL2024-165-Opération d aménagement Site « Bois Sabot » – Avenant n°3

DEL2024-165A-Opération d aménagement Site « Bois Sabot » – Avenant n°3

DEL2024-166-Attribution de lots pour les Flambarts 2024

DEL2024-167-Creation d emplois permanents

DEL2024-168-Convention relative aux remboursements des frais de formation suite a une mutation d agent

DEL2024-169-Autorisation de signature de transactions en vue de mettre fin à des contentieux à naître

DEL2024-169A-Autorisation de signature de transactions en vue de mettre fin à des contentieux à naitre –

DEL2024-170-Convention de groupement de commandes pour la passation d un accord cadre relatif a la prestation de restauration collective

DEL2024-170A-Avenant au groupement de commandes pour la passation des marchés de restauration collective

DEL2024-171-Autorisation de Programme et Crédit de Paiement – Travaux de voirie de la rue Esmery Caron – Modification

DEL2024-172-Autorisation de Programme et Crédit de Paiement – Terrain synthétique des Bates – Modification

DEL2024-173-Autorisation de Programme et Crédit de Paiement – Rénovation du groupe scolaire Paul Bert Modification

DEL2024-174-Autorisation de Programme et Crédit de Paiement – Eglise Saint Pierre – Modification

DEL2024-175-Autorisation de Programme et Crédit de Paiement – Pole éducatif et culturel des Bates – Modification

DEL2024-176-Autorisation de Programme et Crédit de Paiement – Cours d’écoles durables – Modification

DEL2024-177-AP CP – Revitalisation du Coeur de Ville renaturation des abords de la Blaise

DEL2024-178-Autorisation de Programme et Crédit de Paiement – Voirie NPNRU – Modification

DEL2024-179-Autorisation de Programme et Crédit de Paiement – Travaux ponts rues Petitpas et Pastre – Modification

DEL2024-180-Autorisation de Programme et Crédit de Paiement – Travaux de voirie rue Saint Martin (Coeur de Ville) Modification

DEL2024-181-Reprise ville activités scolaires, restauration, études surveillées, garderies périscolaires de la Caisse des écoles

DEL2024-182-Attribution de subventions – Décision modificative n.1 – Budget principal – Exercice 2024

DEL2024-182A-Attribution de subventions – Décision modificative n.1 – Budget principal – Exercice 2024

DEL2024-183-Décision Modificative n.1 – Budget Principal – Exercice 2024

DEL2024-183A1- Rapport Décision modificative n.1 – Budget principal – Exercice 2024

DEL2024-183A2-Présentation DM1 2024

DEL2024-184-Reprise de l’excédent capitalisé au 1068 – Budget Lotissements – Exercice 2024

DEL2024-185-Décision modificative n.2 – Budget Lotissements – Exercice 2024

DEL2024-185A1- Décision modificative n.2 – Budget lotissements – Exercice 2024

DEL2024-185A2-Présentation DM2 2024 Lotissements

DEL2024-186-Dénomination du Square « Abbé Pierre »Abrogation de la délibération DEL2023-175 du 12 décembre 2023

DEL2024-187-Compte-rendu des décisions en application de la délibération DEL2021-208 du 14 décembre 2021, fongibilité de crédits

DEL2024-188-Compte-rendu des décisions prises en application des dispositions de l’article L.2122.22 du Code général des collectivités territoriales

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