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Accueil > Séance du 11 avril 2024

Séance du 11 avril 2024

DEL2024-032-Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 14 mars 2024

DEL2024-033-Retrait de la délibération DEL2023-210 du 12 décembre 2023

DEL2024-034-Etude d’un ensemble d’oeuvres de l’église Saint-Pierre de Dreux – Plan pluriannuel de restauration n.2

DEL2024-035-Restauration des gosiers de l’orgue Cavaille-Coll de l’église Saint-Pierre de Dreux

DEL2024-036-Reglement intérieur patinoire

DEL2024-037-Patinoire- Tarifs préférentiels CNAS

DEL2024-038-Patinoire – Acceptation des chèques vacances

DEL2024-039-Patinoire – Tarifs de vente de produits au bar

DEL2024-040-Adhesion au Syndicat National des Patinoires (SNP)

DEL2024-041-Bilan des acquisitions et cessions – année 2023

DEL2024-042-Signature d une convention servitude Gedia – ZA des Livraindières

DEL2024-043-Zone d’Aménagement Concertée des Fenôts – Avenant n.5 au contrat de concession d’aménagement

DEL2024-044-Subvention de fonctionnement au Syndicat des commerçants des Marches de France du Drouais

DEL2024-045-Tarifications des animations commerciales

DEL2024-046-Conditions et modalités de remboursement des frais de déplacement professionnel mise à jour

DEL2024-047-Modification d’emplois aides dans le cadre du dispositif parcours emploi compétences (PEC)

DEL2024-048-Creation d’un emploi permanent

DEL2024-049-Taux de rémunération des agents vacataires mise à jour

DEL2024-050-Approbation Compte Financier Unique – Budget Principal – Exercice 2023

DEL2024-050A1 – Approbation Compte Financier Unique – Budget Principal – Exercice 2023_1

DEL2024-051-Approbation Compte Financier Unique – Budget lotissements – Exercice 2023

DEL2024-051A1 – Approbation Compte Financier Unique – Budget Lotissements – Exercice 2023

DEL2024-052-Approbation Compte Financier Unique – Budget Locations et Parc des expositions – Exercice 2023

DEL2024-052A1 – Approbation Compte Financier Unique – Budget Locations et Parc des expositions – Exercice 2023

DEL2024-053-Approbation Compte Financier Unique – Budget Parkings – Exercice 2023

DEL2024-053A1 – Approbation Compte Financier Unique – Budget Parkings – Exercice 2023

DEL2024-054-Taux d’imposition des taxes directes locales – Exercice 2024

DEL2024-055-Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties – Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation

DEL2024-056-Affectation d une partie du résultat de fonctionnement et reprise du résultat d investissement – Budget Principal – Exercice 2

DEL2024-057-Budget Primitif – Budget Principal – Exercice 2024

DEL2024-057A1-Note explicative BP 2024 CM du 11 avril 2024

DEL2024-057A2 – Budget primitif – Budget principal – Exercice 2024

DEL2024-058-Budget primitif – Budget Principal – Attribution de subventions – Exercice 2024

DEL2024-058A- Attribution de subventions – Budget primitif – Budget principal – Exercice 2024

DEL2024-059-Conventions entre la Ville de Dreux et les organismes bénéficiant d une subvention annuelle supérieure a 23 000 euros

DEL2024-060-Autorisation de Programme et Crédit de Paiement – Travaux de voirie de la rue Esmery Caron – Modification

DEL2024-061-Autorisation de Programme et Crédit de Paiement – Revitalisation du Coeur de Ville par la renaturation des abords de la Blaise

DEL2024-062-Autorisation de Programme et Crédit de Paiement – Voirie NPNRU – Modification

DEL2024-063-Autorisation de Programme et Crédit de Paiement – Eglise Saint Pierre – Modification

DEL2024-064-Autorisation de Programme et Crédit de Paiement – Terrain synthétique des Bates – Modification

DEL2024-065-Autorisation de Programme et Crédit de Paiement – Pole éducatif et culturel des Bates

DEL2024-066-Autorisation de Programme et Crédit de Paiement – Cours d’écoles durables

DEL2024-067-Autorisation de Programme et Crédit de Paiement – Rénovation du groupe scolaire Paul Bert

DEL2024-068-Autorisation de Programme et Crédit de Paiement – Travaux de déviation de l ancien Sanatorium

DEL2024-069-Autorisation de Programme et Crédit de Paiement – Travaux ponts rues Petitpas et Pastre

DEL2024-070-Autorisation de Programme et Crédit de Paiement – Travaux de voirie rue Saint Martin (Coeur de Ville)

DEL2024-071-Autorisation de Programme et Crédit de Paiement – Bornes escamotables

DEL2024-072-Autorisation de Programme et Crédit de Paiement – Elaboration d un plan de déplacement urbain

DEL2024-073-Reprise des résultats de fonctionnement et d investissement – Budget Lotissements – Exercice 2023

DEL2024-074-Budget Primitif – Budget Lotissements – Exercice 2024

DEL2024-074A – Budget primitif – Budget lotissements – Exercice 2024 (1)

DEL2024-075-Reprise des résultats de fonctionnement et d’investissement – Budget locations et parc des expositions – Exercice 2023

DEL2024-076-Budget Primitif – Budget Locations et Parc des expositions – Exercice 2024

DEL2024-076A – Budget primitif – Budget locations et parc des expositions – Exercice 2024 – Exercice 2023

DEL2024-077-Reprise des résultats d exploitation et d investissement – Budget Parking

DEL2024-078-Budget Primitif – Budget Parkings – Exercice 2024

DEL2024-078A – Budget primitif – Budget parkings – Exercice 2024

DEL2024-079-Compte-rendu des décisions prises en application des dispositions de l article L.2122.22 du CGCT

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