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Accueil > Séance du 12 décembre 2023

Séance du 12 décembre 2023

DEL2023-164-Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 12 octobre 2023

DEL2023-164A-Procès-verbal du Conseil municipal du 12 octobre 2023

DEL2023-165- Subvention a l’amicale des marins Mers-El-Kebir

DEL2023-166- SPL – Cession d actions de la commune de Dreux a la commune de Tréon

DEL2023-167- Participation de la Ville de Dreux au fonds solidarité logements

DEL2023-168- Dérogations au repos dominical 2024

DEL2023-169- Campagne de rénovation des devantures commerciales 2024-2026

DEL2023-169A1-Campagne de rénovation des devantures commerciales 2024_2026

DEL2023-169A2-Règlement de la campagne de rénovation des vitrines

DEL2023-169A3-Carte périmètre Vitrine 2024-2026

DEL2023-170- Campagne de rénovation de ravalement des façades 2024-2026 – Fonds annuel

DEL2023-170A1-Convention ravalement des façades 2024-2025-2026

DEL2023-170A2-Périmètre ravalement des façades 2024-2025-2026 (1)

DEL2023-171- Avenant a la convention boutique LOCO

DEL2023-172- Opération d aménagement Poche des Vignes – Approbation du bilan de clôture

DEL2023-173- Acquisition d une parcelle a l OPH Drouais

DEL2023-174- Mise en place de deux heures de stationnement gratuit dans les parkings souterrains

DEL2023-175- Hameaux de Paul Bert – dénomination d un square

DEL2023-175A1-Protocole Association Emmaüs international pour dénomination du “Square Abbé Pierre” aux Hameaux de Paul Bert

DEL2023-176- Recensement de la longueur de la voirie classée dans le domaine public communal

DEL2023-177- Tarification domaine public

DEL2023-178- Signature du renouvellement de la convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatise des Infractions (ANTAI)

DEL2023-178A-Convention ANTAI 2023 2026

DEL2023-179- Signature de convention avec la Société de Protection et de Défense des Animaux

DEL2023-180- Signature des conventions de coordination et de son annexe autorisant le transfert des images de vidéoprotection

DEL2023-181- Convention de partenariat avec la ville de Les villages Vovéens

DEL2023-182- Mobilité électrique Avenant a la Convention d’Autorisation d Occupation Temporaire du Domaine Public (AOT) pour IRVE

DEL2023-183- Tarifs des concessions de cimetières

DEL2023-184- Participation financière de la Ville pour l’achat d’un fauteuil handisport

DEL2023-185- Patinoire de Dreux mise en place de la tarification

DEL2023-186- Avenant n°4 aux conventions d abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties dans les Quartiers prioritaires de la Ville

DEL2023-187- Renouvellement de la convention de mise en oeuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans la commune de Dreux

DEL2023-188- Modification de périmètres scolaires

DEL2023-189- Plan de financement pour des travaux au Multi-accueil les Pitchouns

DEL2023-190- Régime Indemnitaire – Modification de la délibération du 9 février 2017

DEL2023-191- Recrutement d agents contractuels sur emploi permanent mise a jour

DEL2023-192- Contrat groupe d assurance statutaire Révision de la cotisation

DEL2023-193- Rapport annuel relatif aux mises a disposition d agents

DEL2023-194- Rapport social unique de la ville – année 2022

DEL2023-195- Acte modificatif n.2 a la convention de Groupement de commandes pour les marchés de la direction des systèmes d information

DEL2023-195A- Acte modificatif n.2 a la convention de Groupement de commandes pour les marches de la direction des systèmes d’information

DEL2023-196- Charte informatique commune avec la Communauté d’Agglomération du Pays de Dreux

DEL2023-197- Convention portant sur la refacturation des prestations de téléphonie fixe, téléphonie mobile et réseau

DEL2023-198- Décision Modificative n.2 – Budget Principal – Exercice 2023

DEL2023-198A – Décision modificative n.2 – Budget principal – Exercice 2023

DEL2023-199- Attribution de subventions – Décision Modificative n.2 – Budget Principal – Exercice 2023

DEL2023-200- Décision Modificative n.1 – Budget Lotissements – Exercice 2023

DEL2023-200A – Décision modificative n.1 – Budget lotissements – Exercice 2023

DEL2023-201- Décision Modificative n.2 – Budget Locations et parc des expositions Exercice 2023

DEL2023-201A – Décision modificative n.2 – Budget locations et parc des expositions – Exercice 2023

DEL2023-202- Décision Modificative n.2 – Budget Parkings – Exercice 2023

DEL2023-202A – Décision modificative n.2 – Budget parkings – Exercice 2023

DEL2023-203- Attribution des acomptes de subventions – Budget Principal Exercice 2024

DEL2023-204- Conventions entre la Ville de Dreux et les organismes bénéficiant d une subvention supérieure à 23 000 euros

DEL2023-205- Autorisation d engagement, de liquidation, de mandatement dépenses d’investissement  en attente du vote du Budget Primitif 2024 – Budget Principal

DEL2023-206- Autorisation d’engagement, de liquidation, mandatement des dépenses d’investissement en l’attente du vote du budget primitif 2024 – Location et Parc des Expositions

DEL2023-207- Autorisation d’engagement, de liquidation et mandatement dépenses d’investissement en l’attente du vote du budget primitif 2024 – Parkings

DEL2023-208- Transfert de propriété éclairage public – Rue Frévents, impasse du Larzac, rue Nicolas Robert a Vernouillet

DEL2023-209- Octroi de la protection fonctionnelle a Monsieur Pierre-Frédéric BILLET, Maire

DEL2023-210- Octroi de la protection fonctionnelle a Madame Fabienne LHOMME, Adjointe au maire pendant le mandat 2014-2020

DEL2023-211- Compte-rendu des décisions prises en application des dispositions de l’article L2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales

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