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Séance du 15 février 2024

Liste des délibérations du Conseil municipal du 15 février 2024

DEL2024-001- Approbation du Procès-verbal du 12 décembre 2023

DEL2024-001A- Procès-verbal du 12 décembre 2023

DEL2024-002-Rapport sur la concertation des Zones d’accélération pour les énergies renouvelables (ZAEnR)

DEL2024-003- Convention Pluriannuelle d’Objectifs avec le Conservatoire d’Espaces Naturels 2024-2028

DEL2024-004 -Stratégie mobilité mise en place d’un dispositif d’aide à l’achat de vélos classiques et de vélos à assistance électrique (VAE)

DEL2024-005-Convention de soutien « Communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus

DEL2024-006-Signature d’une convention de servitude – Gédia ZA des Livraindières

DEL2024-007 Tarification pour la deuxième édition du festival Kultur’manga de Dreux

DEL2024-008 Contrat groupe d’assurance statutaire Habilitation Centre de Gestion d Eure-et-Loir

DEL2024-009-Convention Restauration-CDE Vernouillet et CDE Ville de Dreux

DEL2024-010 Recrutement d’agents contractuels sur emploi permanent mise a jour

DEL2024-011 Convention de mutualisation entre la ville de Dreux et la ville de Vernouillet – Chargé de mission Maison des projets

DEL2024-012-Convention de reversement entre la Caisse des Ecoles et la Ville de Dreux

DEL2024-012A-Convention de reversement Régie Encaissement en 2024.

DEL2024-013 Compte-rendu des décisions prises en application des dispositions de l’article L.2122.22 du CGCT

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