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Accueil > Séance du 25 mars 2025

Séance du 25 mars 2025

DEL2025-021-Approbation du Procès-verbal du 6 février 2025

DEL2025-021A- PV Conseil municipal du 06 février 2025

DEL2025-022-Modification du règlement intérieur de l’école municipale des sports

DEL2025-022A – Règlement intérieur de l’école municipale des sports

DEL2025-023-Contrat local d’initiative cinématographique – Avenant n°2 a la convention triennale de partenariat pour 2024-2026

DEL2025-023A- Avenant n°2 à la convention triennale de partenariat pour 2024-2026

DEL2025-023A- Avenant n°2 à la convention triennale de partenariat pour 2024-2026

DEL2025-024-Organisation des Naturalies les 12 et 13 avril 2025

DEL2025-024A-Convention Les Naturalies 2025 signée

DEL2025-025-Signature de la convention avec la société de Protection et de Défense des Animaux

DEL2025-025A-Convention SPDA 2025

DEL2025-026-Autorisation de cession du droit de chasse sur le territoire communal

DEL2025-026A- Cession droit de chasse – convention

DEL2025-027-Signature d’une promesse de bail emphytéotique avec Gédia- modification de la délibération n°DEL2024-213

DEL2025-028-Taux d’imposition des taxes directes locales – Exercice 2025

DEL2025-029-AP CP Voirie NPNRU – Modification

DEL2025-030-AP CP Eglise Saint Pierre – Modification

DEL2025-031-AP CP Terrain synthétique des Bâtes – Modification

DEL2025-032-AP CP Pole éducatif et culturel des Bâtes – Modification (1)

DEL2025-033-AP CP Cours d’écoles durables – Modification

DEL2025-034-AP CP Rénovation du groupe scolaire Paul Bert – Modification

DEL2025-035-AP CP Travaux de déviation de l’ancien Sanatorium

DEL2025-036-AP CP Travaux ponts rues Petitpas et Pastre – Modification

DEL2025-037-AP CP Travaux de voirie rue Saint Martin (Cœur de Ville) – Modification

DEL2025-038-AP CP Bornes escamotables – Modification

DEL2025-039-AP CP Elaboration plan de déplacement urbain – Modification

DEL2025-040- AP CP Revitalisation du Cœur de ville – Modification

DEL2025-041- Reprise anticipée des résultats 2024 – Budget principal

DEL2025-042-Attribution de subventions – Budget primitif – Budget principal – Exercice 2025

DEL2025-042A – Attribution de subventions – Budget primitif – Budget principal – Exercice 2025

DEL2025-043-Convention entre la ville de Dreux et les organismes bénéficiant d’une subvention annuelle supérieure a 23 000 euros

DEL2025-043A -Conventions + 23 000 euros

DEL2025-043A1-Convention entre la ville de Dreux et USDV HAND pour subvention annuelle supérieure à 23 000 euros

DEL2025-043A2-Convention entre la ville de Dreux et L’Alliance de Dreux Basket Ball pour subvention annuelle supérieure à 23 000 euros

DEL2025-043A3-Avenant N.1 à la convention entre Dreux et le Football Club Drouais subvention supérieure à 23 000 euros

DEL2025-043A4-Convention entre la ville de Dreux et le Rugby Club Drouais pour subvention annuelle supérieure à 23 000 euros

DEL2025-043A5-Convention entre la ville de Dreux et l’association Les Lumières de la ville pour subvention annuelle supérieure à 23 000 euros

DEL2025-043A6-Convention entre la ville de Dreux et le Comité de Jumelage pour subvention annuelle supérieure à 23 000 euros

DEL2025-043A7-Convention entre la ville de Dreux et Association France Victime 28 pour subvention annuelle superieure à 23 000 euros

DEL2025-043A8-Convention entre la ville de Dreux et Association Etoile Dreux Athlétic Club pour subvention annuelle superieure à 23 000 euros

DEL2025-043A9-Convention entre la ville de Dreux et L’ODARPA pour subvention annuelle superieure à 23 000 euros

DEL2025-043A10-Convention entre la ville de Dreux et Royal Skating pour subvention annuelle superieure a 23 000 euros

DEL2025-043A11-Convention entre la ville de Dreux et le DAC Tennis pour subvention annuelle superieure a 23 000 euros

DEL2025-044 Budget primitif – Budget principal – Exercice 2025

DEL2025-044A0-PRÉSENTATION – Budget primitif – Budget principal – Exercice 2025

DEL2025-044A1- Budget primitif – Budget principal – Exercice 2025

DEL2025-045-Reprise anticipée des résultats 2024 – Budget lotissements

DEL2025-046-Creation fonds de dotation

DEL2025-047-Mise à jour du tableau des emplois

DEL2025-048- Autorisations spéciales d’absences

DEL2025-049- Création d’un emploi aide dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC)

DEL2025-050- Dénomination voirie Clos du Parc- Impasse Marie Curie

DEL2025-051- Compte-rendu des décisions prises en application des dispositions de l’article L2122.22 du code général des collectivités territoriales

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