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Séance du 27 juin 2023

Conseil municipal du 27 juin 2023

Ordre du jour du Conseil municipal du 27 juin 2023

DEL2023-092-Approbation du Procès-verbal du 11 avril 2023

DEL2023-092A-PV Conseil municipal du 11 avril 2023

DEL2023-093-Désignation d’un référent déontologue élus

DEL2023-094-Acte modificatif n°1 à la convention de Groupement de commandes pour les marchés de la DSMI

DEL2023-094A- Convention de Groupement de commandes pour les marchés de la DSIM

DEL2023-095-Signature des conventions de coordination et de son annexe autorisant le transfert des images de vidéo protection

DEL2023-095A1-Projet convention de coordination 2023

DEL2023-095A2-projet convention vidéo Police nationale Mairie

DEL2023-096-Utilisation du stand de tir

DEL2023-096A- utilisation du stand de tir

DEL2023-097-Vente d’une licence IV

DEL2023-098 -Taux de rémunération des agents vacataires mise à jour

DEL2023-098A- taux des vacataires V2

DEL2023-099-Recrutement d’agents contractuels sur emploi permanent mise à jour

DEL2023-100-Renouvellement de l’ENT PrimOT dans les écoles de Dreux

DEL2023-100A-PRMOT_ANNEXE_Dreux_2023-2024

DEL2023-101-Modification du périmètre scolaire

DEL2023-102-Attribution de lots aux élèves des classes élémentaires

DEL2023-103-Convention avec l’Institut André Beulé

DEL2023-103A-Convention école MB – SEES Dreux

DEL2023-104-Renouvellement de la convention relative aux modalités d’organisation administrative et financière de la prise en charge par la Ville

DEL2023-104A-Convention Keolis

DEL2023-105-Contrats de villes 2023 – annexe financière

DEL2023-105A1-Annexe financière CDV 2023

DEL2023-105A2- Annexe financière bis (recettes) CDV 2023

DEL2023-106-Approbation du plan de financement avec la Caf d’Eure-et-Loir pour la rénovation et l’équipement des Accueils

DEL2023-106A-Convention travaux et aménagement ALSH Jean Zay et Paul Bert

DEL2023-107-Demande de subvention exceptionnelle pour l’organisation d’un gala de catch

DEL2023-108 -Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association 4 Roues 4 Ailes

DEL2023-109-Restauration de deux oeuvres du Musée d’art et d’histoire de Dreux

DEL2023-109A-restauration de vitraux

DEL2023-110-Tarif du catalogue de l’exposition Eden Urbain 2023

DEL2023-111-Subvention de 5 300 euros sur les chemins de l’éloquence

DEL2023-112-Arrêt du projet de révision du Plan Local d Urbanisme de la commune de Dreux et approbation du bilan de la concertation

DEL2023-113-SPL-Gestion Aménagement Construction Approbation des comptes rendus 2022

DEL2023-113A- Rapport des délégués 2022 – Ville de Dreux

DEL2023-114-Dénomination de voies – Lotissements Prod’Homme et Beaurepaire

DEL2023-115-Denomination d’un giratoire

DEL2023-116-Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les professionnels riverains d’opérations d’aménagement Ville de Dreux

DEL2023-116A – Indemnisation amiable – protocole d’accord transactionnel signée

DEL2023-117-Cession rue du Président Wilson – Secours Populaire

DEL2023-117A- cession rue du Président Wilson – avis domaines

DEL2023-118-Déclassement et désaffectation d’une emprise du domaine routier communal

DEL2023-119-Bilan des cessions et acquisitions – année 2022

DEL2023-119A1 – bilan foncier 2022 – Etat acquisitions 2022

DEL2023-119A2- bilan foncier 2022 – Etat cessions 2022

DEL2023-119A3 bilan foncier 2022 – Tableau annuel Acquisitions – Cessions

DEL2023-120-Taxe d’aménagement – Abrogation de la déliberation n° DEL2022-194 du 13 décembre 2022

DEL2023-121-Cession de la parcelle AL 0260 – 5 rue des Fontaines

DEL2023-121A-Avis 12062178 – Maison AL 260

DEL2023-122-Réforme des biens

DEL2023-122A-Matériels à réformer ou ventes année 2022

DEL2023-123-Mobilité électrique Déploiement d’infrastructures de recharge de véhicules électriques

DEL2023-123A1- AOT

DEL2023-123A2- Emplacements occupés

DEL2023-123A3- Equilibre économique prévisionnel

DEL2023-124-Compte-rendu des décisions prises en application des dispositions de l’article L2122.22

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