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Séance du 14 mars 2024

Liste des délibérations du Conseil municipal du 14 mars 2024

DEL2024-014-Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 15 février 2024

DEL2024-014A-Procès-verbal du conseil municipal du 15 février 2024

DEL2024-015- Organisation des « Naturalies » des samedi 13, dimanche 14 avril 2024

DEL2024-016-Renouvellement de la convention avec l OGEC de Saint-Pierre Saint-Paul

DEL2024-017-Signature d’une Convention d’Objectifs et de Financement « Contrat Local d’accompagnement à la Scolarité » 2023-2024

DEL2024-017A-Signature d une Convention d’Objectifs et de Financement « Contrat Local d’accompagnement à la Scolarité » 2023-2024

DEL2024-018-Signature du contrat «Engagements Quartiers 2030»

DEL2024-019-Déclassement d une emprise du domaine public communal rue Salvador Allende

DEL2024-020-Signature d’une convention de servitude – Gedia

DEL2024-021-Cession des parcelles cadastrées AB384 et AB393 (tour médiévale)

DEL2024-022- Approbation du Plan Local d’Urbanisme

DEL2024-023-Convention d’utilisation partagée et mutualisée d’infrastructures fibre entre la ville de Dreux et la Communauté d’agglomération du Pays de Dreux

DEL2024-024-Créations et suppressions de postes mise à jour du tableau des emplois

DEL2024-025-Création d’emplois aidés dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC)

DEL2024-026-Budget Principal- Rapport sur les orientations budgétaires 2024

DEL2024-026A1-Budget Principal- Présentation des principaux éléments composant le Rapport sur les orientations budgétaires 2024

DEL2024-026A2-Budget Principal- Rapport sur les orientations budgétaires 2024

DEL2024-027-Budget Lotissements_- Rapport sur les orientations budgétaires 2024

DEL2024-027A-Rapport sur les Orientations Budgétaires Lotissements 2024

DEL2024-028-Budget Locations et parc des expositions – Rapport sur les orientations budgétaires 2024

DEL2024-028A-Rapport sur les Orientations Budgétaires Locations et Parc des expositions 2024

DEL2024-029-Budget Parkings – Rapport sur les orientations budgétaires 2024

DEL2024-029A-Rapport sur les Orientations Budgétaires Parkings 2024

DEL2024-030-Compte-rendu des décisions prises en application des dispositions de l’article L.2122.22 du CGCT

DEL2024-031-Information – Etat annuel des indemnités des élus municipaux au titre de l’année 2023

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