Liste des délibérations du Conseil municipal du 14 mars 2024
DEL2024-014-Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 15 février 2024
DEL2024-014A-Procès-verbal du conseil municipal du 15 février 2024
DEL2024-015- Organisation des « Naturalies » des samedi 13, dimanche 14 avril 2024
DEL2024-016-Renouvellement de la convention avec l OGEC de Saint-Pierre Saint-Paul
DEL2024-018-Signature du contrat «Engagements Quartiers 2030»
DEL2024-019-Déclassement d une emprise du domaine public communal rue Salvador Allende
DEL2024-020-Signature d’une convention de servitude – Gedia
DEL2024-021-Cession des parcelles cadastrées AB384 et AB393 (tour médiévale)
DEL2024-022- Approbation du Plan Local d’Urbanisme
DEL2024-024-Créations et suppressions de postes mise à jour du tableau des emplois
DEL2024-025-Création d’emplois aidés dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC)
DEL2024-026-Budget Principal- Rapport sur les orientations budgétaires 2024
DEL2024-026A2-Budget Principal- Rapport sur les orientations budgétaires 2024
DEL2024-027-Budget Lotissements_- Rapport sur les orientations budgétaires 2024
DEL2024-027A-Rapport sur les Orientations Budgétaires Lotissements 2024
DEL2024-028-Budget Locations et parc des expositions – Rapport sur les orientations budgétaires 2024
DEL2024-028A-Rapport sur les Orientations Budgétaires Locations et Parc des expositions 2024
DEL2024-029-Budget Parkings – Rapport sur les orientations budgétaires 2024
DEL2024-029A-Rapport sur les Orientations Budgétaires Parkings 2024
DEL2024-031-Information – Etat annuel des indemnités des élus municipaux au titre de l’année 2023