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Séance du 16 décembre 2025

DEL2025-171-Approbation du Procès-verbal du 27 octobre 2025

DEL2025-171A-PV Conseil Municipal du 27-10-2025

DEL2025-172-Approbation du Procès-verbal du 2 décembre 2025

DEL2025-172A-Procès-verbal du Conseil municipal du 2 décembre 2025

 DEL2025-173-Fonds de dotation – désignation des membres

DEL2025-174-Création Commission indemnisation amiable dommages subis par les usagers_Création de la commission et de son règlement intérieur

DEL2025-174A1- CIAU – Règlement

DEL2025-175-Refacturation à la Ville de Vernouillet relative aux frais engagés par la Ville de Dreux au titre de la mise en place de la vidéoprotection

DEL2025-176-Convention de mutualisation des polices municipales de Dreux et de Vernouillet

DEL2025-177-Mise en place et fixation d’une RODP des réseaux d’eau potable, assainie et pluviale

DEL2025-177A-RODP réseaux eau

DEL2025-178-Mise en place de deux heures de stationnement gratuit dans les parkings souterrains

DEL2025-179-Décision Modificative n.1 – Budget Locations et Parc des expositions- Exercice 2025 

DEL2025-179A1 -Décision modificative n.1 – Budget locations et parc des expositions – Exercice 2025 

DEL2025-180-Décision Modificative n.1 – Budget Parkings – Exercice 2025_

DEL2025-180A1-Annexe 1 – Décision modificative n.1 – Budget parkings

DEL2025-181-Attribution des acomptes de subventions – Budget Principal – Exercice 2026

DEL2025-181A-Attribution des acomptes de subventions – Budget principal – Exercice 2026

DEL2025-182-Conventions organismes bénéficiant d’un acompte de subvention 2026, supérieur à 23 000 euros

DEL2025-183-Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses dans l’attente du vote du budget primitif 2026 – Budget principal

DEL2025-184-Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses dans l’attente du vote du budget primitif 2026 Budget locations et parc des expositions

DEL2025-185-Autorisation d’engagement, liquidation et mandatement dépenses d’investissement vote du budget primitif 2026 Budget parking

DEL2025-186-Fongibilité des crédits en M57 pour l’année 2026

DEL2025-187-Régime des astreintes – Mise à jour

DEL2025-188-Information – Rapport social unique de la ville – année 2024

DEL2025-188A1- Synthèse RSU 2024 VILLE

DEL2025-188A2 RSU 2024 Chiffres clés

DEL2025-189-Rapport annuel relatif aux mises à disposition d’agents

DEL2025-190-Propreté de la voirie et des espaces verts – Adoption d’un protocole d’accord transactionnel

DEL2025-191-Compte-rendu des décisions_fongibilité des credits dans les sections de fonctionnement et d’investissement

DEL2025-192-Compte-rendu des decisions prises en application des dispositions de l’article L.2122.22 du CGCT

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