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Séance du 6 février 2025

DEL2025-001-Approbation du Procés-verbal du 11 décembre 2024

DEL2025-001A-PV Conseil Municipal du 11-12-2024

DEL2025-002-Approbation du Procés-verbal du 17 décembre 2024

DEL2025-002A-PV Conseil Municipal du 17-12-2024

DEL2025-003-Representation de la Municipalité au sein du Collège Albert Camus – Remplacement de Sophie Willemin

DEL2025-004-Signature de conventions entre la Ville de Dreux et la cAf d’Eure et Loir pour le financement du pole éducatif et culturel des Bates

DEL2025-004A1- COF LAEP et centre social signé

DEL2025-004A2-COF centre social signé

DEL2025-004A3-COF PIAJE signé

DEL2025-005-Signature de conventions entre la Ville de Dreux et la cAf d’Eure et Loir pour le financement du CLAS 2024-2025

DEL2025-005A-COF-CLAS-2024-2025 signée

DEL2025-006-Signature de conventions entre la Ville de Dreux et la cAf pour le financement des travaux à la Halte-Garderie Tom Pouce

DEL2025-006A1 – Convention d’objectifs et de financement travaux Tom Pouce signée

DEL2025-007-Approbation du Plan d’Actions Climat Air Energie de la Ville de Dreux

DEL2025-008-Avis – Demande de permis de construire pour un projet de centrale photovoltaïque au sol en milieu naturel

DEL2025-009-Initiation d’une procédure de DUP en vue de l’acquisition des parcelles nécessaires a la création de la voie nouvelle 1 (VN1)

DEL2025-009A1- Initiation procédure DUP – VN1

DEL2025-009A2- Initiation procédure DUP – VN1

DEL2025-009A3- Initiation procédure DUP – VN1

DEL2025-010-Rémunération agents recenseurs

DEL2025-011-Budget Principal – Rapport sur les orientations budgétaires 2025

DEL2025-011A0-Présentation ROB 2025

DEL2025-011A1- ROB 2025 Budget Principal VF

DEL2025-012-Budget Lotissements – Rapport sur les orientations budgétaires 2025

DEL2025-012A- ROB 2025 Budget Lotissements VF

DEL2025-013-Budget Locations et Parc des expositions – Rapport sur les orientations budgétaires 2025

DEL2025-013A- ROB 2025 Budget Parc des expositions VF

DEL2025-014-Budget Parkings – Rapport sur les orientations budgétaires 2025

DEL2025-014A-ROB 2025 Budget Parkings VF

DEL2025-015-AP CP Travaux de voirie de la rue Esmery Caron – Modification

DEL2025-016-Régularisation du seuil de rattachement des charges à payer à l’exercice

DEL2025-017-Attribution d’acomptes de subvention – Budget principal – Exercice 2025

DEL2025-018-Décision relative au nombre d’adjoints au Maire Tableau du Conseil municipal 1000 habitants et plus

DEL2025-018A-Tableau du Conseil municipal 1000 habitants et plus

DEL2025-019-Compte-rendu des délégations article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales

DEL2025-020-Information – Etat annuel des indemnités des élus municipaux au titre de l’année 2024

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